Source: https://tendernation.io/opportunities/01a140a9-7d6b-7351-b9bd-8e20b9186aae/france-miscellaneous-transport-equipment-and-spare-parts-fourniture-de-vitra closed FR # Miscellaneous transport equipment and spare parts – FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS) [Régie des Transports Métropolitains](https://tendernation.io/buyers/regie-des-transports-metropolitains) Estimated value Not stated Published 4 Nov 2025 Deadline Closed 20 Nov 2025 ## About this tender 1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES ; lot 2 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO ; lot 3 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR ; lot 4 : Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. Le lot 4 est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée, à savoir : lot 1 : 7 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 3 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 4 : 4 000 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée des accords-cadres commence à compter de leur date de notification jusqu'au 03/04/2031. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com). 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com) qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Read full description ## CPV classification Miscellaneous transport equipment and spare parts Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 730039-2025 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/730039-2025) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile Régie des Transports Métropolitains: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/regie-des-transports-metropolitains) [Sector More Transport equipment & vehicles tenders](https://tendernation.io/sectors/transport-equipment-vehicles) ## More tenders like this [Contract for Supply, Installation & Maintenance of Digital Destination Signage · City & County of Swansea · 27 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a1592e-ebdf-7004-96db-dbdfdce3961e/contract-for-supply-installation-maintenance-of-digital-destination-signage) [Dumper trucks – Autobasculante pentru activitati aeroportuare · Compania Nationala Aeroporturi Bucuresti SA · 15 days left · 4 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-6319-7333-979f-903a976c36b1/romania-dumper-trucks-autobasculante-pentru-activitati-aeroportuare) [Minibuses – Furnizare Microbuze școlare pentru unități de învățământ speciale · Județul Suceava · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-7579-708f-b64e-33234038ed3a/romania-minibuses-furnizare-microbuze-scolare-pentru-unitati-de-invatamant-s) [Urban furniture – Raamovereenkomst voor het leveren van straatmeubilair · Antwerpen · 32 days left · 20 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-ca6b-711e-95cb-54df9518ce4e/belgium-urban-furniture-raamovereenkomst-voor-het-leveren-van-straatmeubilai) [Rolling stock – Dodávka vozidel BEMU121-150 a EMU121-150 · RegioJet a.s. · 23 days left · 12 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-aca6-73f8-ad6c-9162bd28b22d/czechia-rolling-stock-dodavka-vozidel-bemu121-150-a-emu121-150) [Firefighting vehicles – VG Asbach - HLF 10 · VG Asbach · 27 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-eb96-7083-91e7-24f09e1e5cb6/germany-firefighting-vehicles-vg-asbach-hlf-10)