Source: https://tendernation.io/opportunities/01a140a8-0140-7007-bd52-61d1f0ff23a2/france-engineering-studies-metropole-de-lyon-conseil-et-assistance-dans-le

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# Engineering studies – Métropole de Lyon - Conseil et assistance dans le domaine des risques naturels de mouvements de terrain dans le cadre des autorisations du droit du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors Ville de Lyon)

[GRANDLYON Métropole](https://tendernation.io/buyers/grandlyon-metropole)

Estimated value

€280,000

Published

11 Nov 2025

Deadline

Closed

8 Dec 2025

## Who can bid

- Open procedure

    Anyone can submit a full tender; there is no shortlisting stage.

## About this tender

- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure d'appel d'offre ouvert - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Le marché débute à compter de sa notification la date prévisionnelle de début de prestation en février 2026 est indicative - Le marché est un accord-cadre à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible une fois deux années. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 70 000 euros Ht et le montant maximum est de 140 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant minimum est de 140 000 euros HT et le montant maximum est de 280 000 euros HT - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : [marchespublics.grandlyon.com](http://marchespublics.grandlyon.com) sous la référence 25DUM054 - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points - Les critères d'analyse des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation - La facturation se fait en ligne - Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon - Financement : Métropole de Lyon - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable - Avance - Acompte - Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : [marchespublics.grandlyon.com](http://marchespublics.grandlyon.com)

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## CPV classification

Engineering studies

Source

Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 747394-2025

[View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/747394-2025)

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