Source: https://tendernation.io/opportunities/01a140a3-aa9f-729b-86db-6e4dac826d5f/france-miscellaneous-transport-equipment-and-spare-parts-fourniture-de-piece closed FR # Miscellaneous transport equipment and spare parts – FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE MARQUE IRIZAR DE LA RTM (2 LOTS) [RTM - Régie des Transports Métropolitains](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains) Estimated value Not stated Published 4 Dec 2025 Deadline Closed 18 Dec 2025 ## About this tender 1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque IRIZAR ; Lot 2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque IRIZAR. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les accords-cadres de la présente procédure doivent permettre l’approvisionnement de pièces détachées afin d’assurer la maintenance (curative et préventive) des autobus et autocars, le respect de la garantie constructeur ainsi que les réparations en cas de collisions. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la Commande Publique (désigné ci-après "Le Code"). 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 3 300 000,00 euros HT ; Lot 2 : 1 100 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification. 6/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 7/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com). 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com) qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Read full description ## CPV classification Miscellaneous transport equipment and spare parts Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 805994-2025 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/805994-2025) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile RTM - Régie des Transports Métropolitains: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains) [Sector More Transport equipment & vehicles tenders](https://tendernation.io/sectors/transport-equipment-vehicles) ## More tenders like this [Contract for Supply, Installation & Maintenance of Digital Destination Signage · City & County of Swansea · 27 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a1592e-ebdf-7004-96db-dbdfdce3961e/contract-for-supply-installation-maintenance-of-digital-destination-signage) [Dumper trucks – Autobasculante pentru activitati aeroportuare · Compania Nationala Aeroporturi Bucuresti SA · 15 days left · 4 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-6319-7333-979f-903a976c36b1/romania-dumper-trucks-autobasculante-pentru-activitati-aeroportuare) [Minibuses – Furnizare Microbuze școlare pentru unități de învățământ speciale · Județul Suceava · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-7579-708f-b64e-33234038ed3a/romania-minibuses-furnizare-microbuze-scolare-pentru-unitati-de-invatamant-s) [Urban furniture – Raamovereenkomst voor het leveren van straatmeubilair · Antwerpen · 32 days left · 20 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-ca6b-711e-95cb-54df9518ce4e/belgium-urban-furniture-raamovereenkomst-voor-het-leveren-van-straatmeubilai) [Rolling stock – Dodávka vozidel BEMU121-150 a EMU121-150 · RegioJet a.s. · 23 days left · 12 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-aca6-73f8-ad6c-9162bd28b22d/czechia-rolling-stock-dodavka-vozidel-bemu121-150-a-emu121-150) [Firefighting vehicles – VG Asbach - HLF 10 · VG Asbach · 27 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-eb96-7083-91e7-24f09e1e5cb6/germany-firefighting-vehicles-vg-asbach-hlf-10)