Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14077-3a42-723c-a51c-30e7c817e9a4/france-information-and-promotion-products-fourniture-livraison-et-marquage closed FR open procedure # Information and promotion products – Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur [Région Provence-Alpes-Côte d'Azur](https://tendernation.io/buyers/region-provence-alpes-cote-dazur) Estimated value Not stated Published 1 Jul 2026 Deadline Closed 7 Aug 2026 ## Who can bid - Open procedure Anyone can submit a full tender; there is no shortlisting stage. ## About this tender Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles & accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches Read full description ## CPV classification Information and promotion products Textile fabrics and related items Luggage, saddlery, sacks and bags Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 452313-2026 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/452313-2026) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/region-provence-alpes-cote-dazur) [Sector More Furniture, furnishings & cleaning products tenders](https://tendernation.io/sectors/furniture-furnishings) ## More tenders like this [Information and promotion products – Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'Université Grenoble Alpes · Université Grenoble Alpes · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-647b-7006-b6c6-3ff5d53d1570/france-information-and-promotion-products-accord-cadre-de-fourniture-dobjet) [Exhibition equipment – 26-125 suministro, EN régimen de alquiler, de diferentes elementos de infraestructura de calle (escenarios, sillas, mesas Y otras) POR EL desarrollo de actividades de carácter social, cultural Y deportivo EN cornellà de llobregat · Ayuntamiento de Cornellà de Llobregat · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-6d2c-72cb-b1b2-274fe0e1db2d/spain-exhibition-equipment-26-125-suministro-en-regimen-de-alquiler-de-dif) [Furniture – Mēbeļu un aprīkojuma iegāde darbnīcas telpu iekārtošanai Klostera ielā 4A, Limbažos · Limbažu novada pašvaldība · 13 days left · 2 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-646f-71c0-9186-224df0d3ec9f/latvia-furniture-mebelu-un-aprikojuma-iegade-darbnicas-telpu-iekartosanai-kl) [Disinfection equipment – Wymiana myjni w Centralnej Sterylizatorni · Szpital Wojewódzki im. 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