Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14075-6f56-71e9-9d26-a0f3de6b13de/france-compost-boxes-m2026-08-fourniture-et-livraison-dequipements-de-ge closed FR open procedure Suitable for SMEs # Compost boxes – M.2026-08 : Fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets [CA Provence Verte](https://tendernation.io/buyers/ca-provence-verte) Estimated value Not stated Published 8 Jul 2026 Deadline Closed 28 Jul 2026 ## Who can bid - Buyer says suitable for SMEs The buyer ticked “suitable for SMEs” on the notice. Anyone can still bid. - Open procedure Anyone can submit a full tender; there is no shortlisting stage. [More contracts for small businesses and VCSEs](https://tendernation.io/opportunities/for-small-businesses) ## About this tender La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Ces équipements visent à valoriser in situ les biodéchets des usagers, qu'ils aient un jardin pour y composter directement ou qu'ils habitent en habitat vertical et se rendent sur site de compostage partagé. La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) commun et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F.) de chaque lot. La présente consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres. - Lot n°2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence lors des commandes. Il est précisé que les besoins seront plus importants au cours de la première année d'exécution du marché, impliquant un volume de commandes plus conséquent. Les années suivantes correspondront principalement à des besoins de réassort. A ce titre, les montants maximums annuels ont été fixés distinctement pour chaque période annuelle d'exécution. Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché. - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels : Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : : 1ere année : 316 000 euros HT - 2e année : 292 500 euros HT - 3e année : 230 000 euros HT - 4e année 52 500 euros HT - Lot 2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs. Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT. Read full description ## CPV classification Compost boxes Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 470762-2026 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/470762-2026) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile CA Provence Verte: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/ca-provence-verte) [Sector More Furniture, furnishings & cleaning products tenders](https://tendernation.io/sectors/furniture-furnishings) ## More tenders like this [Information and promotion products – Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'Université Grenoble Alpes · Université Grenoble Alpes · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-647b-7006-b6c6-3ff5d53d1570/france-information-and-promotion-products-accord-cadre-de-fourniture-dobjet) [Exhibition equipment – 26-125 suministro, EN régimen de alquiler, de diferentes elementos de infraestructura de calle (escenarios, sillas, mesas Y otras) POR EL desarrollo de actividades de carácter social, cultural Y deportivo EN cornellà de llobregat · Ayuntamiento de Cornellà de Llobregat · 34 days left · 23 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-6d2c-72cb-b1b2-274fe0e1db2d/spain-exhibition-equipment-26-125-suministro-en-regimen-de-alquiler-de-dif) [Furniture – Mēbeļu un aprīkojuma iegāde darbnīcas telpu iekārtošanai Klostera ielā 4A, Limbažos · Limbažu novada pašvaldība · 13 days left · 2 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-646f-71c0-9186-224df0d3ec9f/latvia-furniture-mebelu-un-aprikojuma-iegade-darbnicas-telpu-iekartosanai-kl) [Disinfection equipment – Wymiana myjni w Centralnej Sterylizatorni · Szpital Wojewódzki im. 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