Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14072-63a6-7118-8e96-c9d574c01487/france-benefit-services-prestations-de-formations-techniques-sur-vehicules-d closed FR # Benefit services – prestations de formations techniques SUR vehicules de transport routier POUR LES agents de la regie des transports metropolitains (rtm) [RTM - Régie des Transports Métropolitains](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains) Estimated value Not stated Published 22 Jul 2026 Deadline Closed 20 Aug 2026 ## About this tender 1/ La consultation est décomposée en huit lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MERCEDES ; Lot 2 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type HEULIEZ/ IVECO ; Lot 3 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MAN ; Lot 4 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type IRIZAR ; Lot 5 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VOLVO ; Lot 6 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type OTOKAR ; Lot 7 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type SCANIA ; Lot 8 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VDL. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs à tous les lots, documents joints avec le présent AAPC. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans), à savoir : Lot 1 : 430 000,00 euros HT ; Lot 2 : 400 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 95 000,00 euros HT ; Lot 5 : 30 000,00 euros HT ; Lot 6 : 10 000,00 euros HT ; Lot 7 : 45 000,00 euros HT ; Lot 8 : 40 000,00 euros HT. Pour chaque période de reconduction de deux ans, les montants maximums d'engagement sont identiques. 3/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée initiale des accords-cadres est de deux ans, à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles de manière tacite deux fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de six ans. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site[achatpublic.com](https://www.achatpublic.com). 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com) qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Read full description ## CPV classification Benefit services Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 505928-2026 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/505928-2026) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile RTM - Régie des Transports Métropolitains: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains) [Sector More Public administration & defence services tenders](https://tendernation.io/sectors/public-administration-defence) ## More tenders like this [Diplomatic services – Procédure ouverte relative à l’acheminement et fret de la valise diplomatique / du courrier diplomatique du Luxembourg à l’étranger et réciproquement. · Ministère des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur · 28 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-6a7b-722a-8efe-064cd5e50e28/luxembourg-diplomatic-services-procedure-ouverte-relative-a-lacheminement-e) [Benefit services – Matériel de sécurité pour la saison événementielle 2027 · Ville de Luxembourg · 31 days left · 19 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-8877-7346-993d-caff4d8becf1/luxembourg-benefit-services-materiel-de-securite-pour-la-saison-evenementiel) [Probation services – Accord-cadre - relations et services à la proximité, nettoyage locaux communs, répurgation · Pas-de-Calais habitat · 28 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-0620-70da-95b9-dd6d644292d5/france-probation-services-accord-cadre-relations-et-services-a-la-proximit) [Rescue services – Ärztliche Besetzung der Intensivtransportwagen (ITW) des Essener Rettungsdienstes · Stadt Essen, Zentrales Vergabemanagement · 1 day left · 20 Oct 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-4c14-72d3-bde5-11c9c2684bcf/germany-rescue-services-arztliche-besetzung-der-intensivtransportwagen-itw) [Provision of services to the community – 2026-90660\_PRESTATION D’ANIMATION DU RÉSEAU PLAN CLIMAT DES COLLECTIVITÉS BRETONNES · Région Bretagne · 29 days left · 17 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-2cc2-73e4-989a-204b245b6f16/france-provision-of-services-to-the-community-2026-90660-prestation-danimat) [Probation services – Servicio de gestión integral del Centro Educativo Virgen de Valvanera de Logroño · Gobierno de La Rioja · 31 days left · 19 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-961e-70ef-94f1-e1f7b7ae241e/spain-probation-services-servicio-de-gestion-integral-del-centro-educativo-v)