Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14068-a418-71d9-8bdc-6fc80e671bdf/france-architectural-services-for-buildings-marche-de-maitrise-doeuvre-rela closed FR Suitable for SMEs # Architectural services for buildings – marche de maitrise d'oeuvre relative a DEUX operations de rehabilitation de logements a la courneuve (93120) [Plaine Commune Habitat](https://tendernation.io/buyers/plaine-commune-habitat) Estimated value Not stated Published 9 Sept 2026 Deadline Closed 12 Oct 2026 ## Who can bid - Buyer says suitable for SMEs The buyer ticked “suitable for SMEs” on the notice. Anyone can still bid. [More contracts for small businesses and VCSEs](https://tendernation.io/opportunities/for-small-businesses) ## About this tender Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de maitrise d'œuvre relatives à deux opérations distinctes de réhabilitation de logements à la Courneuve (93120). Les éléments de mission sont plus précisément indiqués dans la note de programme pour chaque lot. Les prestations de maitrise d'œuvre comprennent les éléments suivants : diagnostic (DIAG), études d'avant projet sommaire (APS), étude d'avant-projet définitif (APD), études de projet (PRO), AMO pour la passation du marché de travaux (ACT), examen de la conformité au projet des études d'exécution et leur visa (VISA), direction de l'exécution du marché (DET), AMO pour les opérations de réception pendant la garantie de parfait achèvement (AOR). En plus de ces missions, un diagnostic PEMD devra être réalisé par le groupement de maitrise d'œuvre, conformément aux obligations réglementaires en vigueur depuis 1e juillet 2023. Le marché est alloti et décomposé en deux lots au total, définis comme suit : lot 1 : mission de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 83 logements de la résidence Paul Vaillant Couturier et Jean Pierre Timbaud à la Courneuve, lot 2 : mission de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 138 logements de la résidence Vercors Quinet à la Courneuve. Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Le marché est décomposé en deux lots, chacun étant lui-même décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Pour la tranche ferme, pour chacun des deux lots, elle comprend les éléments de missions d'étude jusqu'à l'APD. La tranche optionnelle constitue la poursuite de la mission de maitrise d'œuvre jusqu'à l'AOR. Le détail et les conditions d'affermissement de ces tranches est plus précisément décrits dans le R.C. Aucune variante n’est imposée au titre du marché. La présentation de variantes libres n’est pas autorisée au titre du présent marché. L’intervention du maître d’œuvre pour chaque lot débute à la date de notification du marché et s’achève à l’expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux. Le démarrage prévisionnel des travaux, commun aux deux lots, est prévu au 1er trimestre 2028 pour une durée prévisionnelle de 12 mois, (dont 3 mois de préparation). Read full description ## CPV classification Architectural services for buildings Architectural and related services Source Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 621946-2026 [View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/621946-2026) Never miss a tender like this again Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start. [Track tenders free](https://tendernation.io/register) [Buyer profile Plaine Commune Habitat: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/plaine-commune-habitat) [Sector More Architecture, engineering & surveying tenders](https://tendernation.io/sectors/architecture-engineering-surveying) ## More tenders like this [Construction project management services – Dietrich-Bonhoeffer-Gymnasium-Oberasbach – Neubau Mehrfachsporthalle · Landkreis Fürth · 28 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-ce57-722f-92f9-e818a29a32bc/germany-construction-project-management-services-dietrich-bonhoeffer-gymnasi) [Architectural, construction, engineering and inspection services – Multi Operator Framework for Project Managers with Design/Technical Consultants for Educational Accommodation · Department of Education and Youth · 23 days left · 11 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-cb77-70bf-a940-7366ca0959f7/ireland-architectural-construction-engineering-and-inspection-services-mul) [Architectural, construction, engineering and inspection services – Matthias-Claudius-Schule Tragwerk und Bauphysik · Stadt Kaarst - Der Bürgermeister · 36 days left · 24 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-cc1c-708b-90a7-a22d2885c295/germany-architectural-construction-engineering-and-inspection-services-mat) [Engineering services – Mission de Maîtrise d'oeuvre complète pour la construction de 111 logements VAULX-EN-VELIN (69120) - ZAC MAS DU TAUREAU Îlots J1/J2 · Alliade Habitat · 28 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-932d-7197-8cc1-ad619ede83e0/france-engineering-services-mission-de-maitrise-doeuvre-complete-pour-la-co) [Engineering studies – réalisation D'UN schéma directeur intercommunal d'assainissement · Charlieu-Belmont Communauté · 49 days left · 7 Dec 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-9427-728b-9f2e-57d5081fa516/france-engineering-studies-realisation-dun-schema-directeur-intercommunal-d) [Engineering services – Sanierung der Festhalle Stöckwiese in Bietigheim, Freianlagenplanung · Gemeindeverwaltung Bietigheim · 28 days left · 16 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a156a9-d828-701f-861f-726e9936bb48/germany-engineering-services-sanierung-der-festhalle-stockwiese-in-bietighei)