Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14067-5a52-73fc-97f4-e13d4a0f23dd/france-pipes-and-fittings-fourniture-de-materiel-detancheite-et-de-tuyaux-p

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# Pipes and fittings – fourniture de materiel d'etancheite et de tuyaux POUR la regie des transports metropolitains (2 lots)

[RTM - Régie des Transports Métropolitains](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains)

Estimated value

Not stated

Published

15 Sept 2026

Deadline

Closed

30 Sept 2026

## About this tender

1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 Fourniture de joints et de raccords ; Lot 2 Fourniture de tuyaux en PVC et caoutchouc. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC). Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou plusieurs lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 650 000,00 euros HT ; Lot 2 : 120 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site[achatpublic.com](https://www.achatpublic.com). 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site [achatpublic.com](https://www.achatpublic.com) qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

Read full description

## CPV classification

Pipes and fittings Gaskets Hoses Couplings

Source

Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 633378-2026

[View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/633378-2026)

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[Buyer profile RTM - Régie des Transports Métropolitains: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains) [Sector More Construction materials & structures tenders](https://tendernation.io/sectors/construction-materials)

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