Source: https://tendernation.io/opportunities/01a14065-430d-72f6-aec8-7bf43137489b/france-travel-management-services-service-gestion-des-deplacements-des-elus

Open for bids FR open procedure

# Travel management services – Service Gestion des déplacements des Elus et des membres du CESER de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de leurs missions institutionnelles

[Région Provence-Alpes-Côte d'Azur](https://tendernation.io/buyers/region-provence-alpes-cote-dazur)

Estimated value

Not stated

Published

25 Sept 2026

Deadline

7 days left

26 Oct 2026

## Who can bid

- Open procedure

    Anyone can submit a full tender; there is no shortlisting stage.

## About this tender

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'agences de voyages pour les déplacements des Elus de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir cet accord cadre est justifié par les motifs suivants : 1. L'objet de l'accord-cadre ne permet pas l'identification de prestations distinctes. 2. L'acheteur n'est pas en mesure d'assurer lui-même les missions d'organisation, de pilotage et de coordination. 3. La dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Dans ces conditions, l'allotissement est de nature à rendre techniquement plus complexe et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, sans apporter d'avantage significatif en matière d'ouverture à la concurrence. L'accord cadre n'est pas à tranches

## CPV classification

Travel management services Travel agency and similar services

Source

Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 662983-2026

[View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/662983-2026)

Never miss a tender like this again

Get AI summaries, deadline alerts and a bid pipeline for tenders matched to your business. Free to start.

[Track tenders free](https://tendernation.io/register)

[Buyer profile Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: past awards and live tenders](https://tendernation.io/buyers/region-provence-alpes-cote-dazur) [Sector More Logistics & travel services tenders](https://tendernation.io/sectors/logistics-travel-services)

## More tenders like this

[General management consultancy services – Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la Région dans le cadre de la mise en oeuvre de sa politique en faveur du développement de logements pour les travailleurs saisonniers du tourisme · Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · 21 days left · 9 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a14062-7373-7212-a210-6bdb384b1316/france-general-management-consultancy-services-assistance-a-maitrise-douvra) [Office supplies – fournitures de bureau, petites fournitures informatiques, produits d'hygiene, jetables et divers/cafeteria POUR LES sites de la CMAR PACA · Cmar Paca · 20 days left · 9 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a14062-2a36-709a-ae88-7c719b5f7be1/france-office-supplies-fournitures-de-bureau-petites-fournitures-informatiq) [Printing and delivery services – Impression, façonnage, livraisons en boites aux lettres et distribution en points de dépôts du magazine « Région » · Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · 8 days left · 27 Oct 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a14064-9739-7055-8e63-58e9ee9697bc/france-printing-and-delivery-services-impression-faconnage-livraisons-en-b) [Special-purpose road passenger-transport services – Exécution de services publics saisonniers de transport à la demande (TAD) et de navettes touristiques pour la Région Occitanie Hautes-Pyrénées · Région Occitanie · 30 days left · 19 Nov 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a15183-b761-707d-b90e-6fd864d04cbc/france-special-purpose-road-passenger-transport-services-execution-de-servic) [Supply services of personnel including temporary staff – Fourniture d'une solution de sourcing, mise en relation de travailleurs indépendants et de portage commercial et salarial · France Médias Monde SA · 3 days left · 23 Oct 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a13fde-555f-73e1-8f1d-681871e70124/france-supply-services-of-personnel-including-temporary-staff-fourniture-du) [Supply services of personnel including temporary staff – Fourniture d'une solution de sourcing, mise en relation de travailleurs indépendants et de portage commercial et salarial · France Médias Monde SA · 3 days left · 23 Oct 2026](https://tendernation.io/opportunities/01a14065-d649-739c-94b0-02fc26f14739/france-supply-services-of-personnel-including-temporary-staff-fourniture-du)
