Source: https://tendernation.io/opportunities/01a13e2d-798d-73e9-ade9-cea9a52464f9/france-repair-and-maintenance-services-of-rolling-stock-location-et-entretie

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# Repair and maintenance services of rolling stock – location et entretien des pneumatiques POUR LES autobus et autocars de l'etablissement urbain et interurbain de la regie des transports metropolitains (2 lots)

[RTM - Régie des Transports Métropolitains](https://tendernation.io/buyers/rtm-regie-des-transports-metropolitains)

Estimated value

Not stated

Published

12 Oct 2026

Deadline

4 days left

23 Oct 2026

## About this tender

1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 Location et entretien des pneumatiques pour les autobus et autocars de l'établissement urbain ; Lot 2 Location et entretien des pneumatiques pour les autobus et autocars de l'établissement interurbain. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s’exécutent conformément aux dispositions du CCAP, du CCTP communs à tous les lots et son annexe spécifique à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (8 ans), à savoir : Lot 1 : 18 500 000,00 euros HT ; Lot 2 : 11 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de huit ans ferme, à compter de sa date de notification.

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## CPV classification

Repair and maintenance services of rolling stock Tyres for buses

Source

Tenders Electronic Daily (EU) · Notice 702497-2026

[View official notice](https://ted.europa.eu/en/notice/702497-2026)

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